Politique de confidentialité
Dernière mise à jour : à compléter par Ample Titrévane. Ce document explique de manière générale comment Ample Titrévane collecte, utilise et protège les informations transmises via ce site et via la plateforme d'analyse patrimoniale. Il s'agit d'un modèle générique destiné à être adapté par un professionnel du droit avant toute mise en production.
1. Introduction
Ample Titrévane attache une importance particulière à la protection des données personnelles des utilisateurs de son site et de ses services d'analyse patrimoniale assistée par intelligence artificielle. La présente politique de confidentialité a pour objet d'informer les visiteurs et utilisateurs sur la nature des données collectées, les finalités de leur traitement, leur durée de conservation, ainsi que sur les droits dont ils disposent.
En utilisant ce site ou en créant un compte sur la plateforme, l'utilisateur reconnaît avoir pris connaissance de la présente politique. Ce texte est fourni à titre indicatif et générique ; il ne constitue pas un avis juridique et devra être révisé et complété en fonction des traitements réels mis en œuvre par Ample Titrévane.
2. Données collectées
Selon l'usage fait du site et de la plateforme, Ample Titrévane peut être amené à collecter les catégories de données suivantes :
- Données d'identification : nom, prénom, adresse électronique, informations fournies lors de la création d'un compte.
- Données patrimoniales déclaratives : informations relatives aux actifs, revenus, contrats ou objectifs financiers renseignées volontairement pour permettre l'analyse.
- Données de connexion : adresse IP, type de navigateur, pages consultées, horodatage des visites.
- Données de communication : échanges via formulaire de contact ou tout autre canal mis à disposition par Ample Titrévane.
3. Finalités du traitement
Les données collectées sont utilisées pour les finalités suivantes :
- Fourniture du service : génération des analyses patrimoniales et des recommandations issues du moteur d'intelligence artificielle.
- Gestion de compte : création, authentification et administration de l'espace personnel de l'utilisateur.
- Amélioration du service : mesure d'audience, diagnostics techniques et amélioration continue des fonctionnalités proposées.
- Communication : réponse aux demandes envoyées via les formulaires de contact et envoi d'informations relatives au service, sous réserve du consentement requis.
- Conformité légale : respect des obligations légales et réglementaires applicables à Ample Titrévane.
4. Base légale des traitements
Selon les cas, les traitements réalisés par Ample Titrévane reposent sur l'exécution d'un contrat (fourniture du service souscrit par l'utilisateur), sur le consentement de la personne concernée (par exemple pour certaines communications), sur l'intérêt légitime de Ample Titrévane à améliorer et sécuriser ses services, ou sur le respect d'obligations légales.
5. Destinataires des données
Les données personnelles collectées sont destinées aux équipes internes de Ample Titrévane habilitées à les traiter dans le cadre de leurs fonctions. Elles peuvent également être transmises à des prestataires techniques (hébergement, maintenance, outils d'analyse) intervenant pour le compte de Ample Titrévane et soumis à des obligations de confidentialité équivalentes. Ample Titrévane ne vend ni ne loue les données personnelles de ses utilisateurs à des tiers à des fins commerciales.
6. Durée de conservation
Les données personnelles sont conservées pendant la durée nécessaire à la réalisation des finalités décrites dans la présente politique, augmentée, le cas échéant, des délais légaux de conservation ou de prescription applicables. À l'issue de ces délais, les données sont supprimées ou anonymisées.
7. Sécurité des données
Ample Titrévane met en œuvre des mesures techniques et organisationnelles raisonnables destinées à protéger les données personnelles contre l'accès non autorisé, la perte, l'altération ou la divulgation. Toutefois, aucune méthode de transmission ou de stockage électronique ne peut être considérée comme totalement sécurisée, et Ample Titrévane ne peut garantir une sécurité absolue.
8. Cookies et technologies similaires
Le site peut utiliser des cookies ou technologies similaires afin d'assurer son bon fonctionnement, de mesurer l'audience et d'améliorer l'expérience utilisateur. L'utilisateur peut à tout moment configurer son navigateur pour refuser ou supprimer ces cookies, ce qui peut toutefois limiter certaines fonctionnalités du site.
9. Droits des utilisateurs
Conformément à la réglementation applicable en matière de protection des données, toute personne concernée dispose, dans les conditions prévues par la loi, d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, d'opposition et de portabilité de ses données personnelles. Ces droits peuvent être exercés en contactant Ample Titrévane par les moyens indiqués dans la section « Contact » ci-dessous.
L'utilisateur dispose également du droit d'introduire une réclamation auprès de l'autorité de contrôle compétente s'il estime que le traitement de ses données ne respecte pas la réglementation en vigueur.
10. Transferts de données
Si certains prestataires de Ample Titrévane sont situés en dehors de l'Espace économique européen, des garanties appropriées seront mises en place afin d'assurer un niveau de protection adéquat des données personnelles transférées, conformément à la réglementation applicable.
11. Mineurs
Le site et les services de Ample Titrévane ne sont pas destinés aux personnes mineures. Ample Titrévane ne collecte pas sciemment de données personnelles concernant des mineurs.
12. Modifications de la politique de confidentialité
Ample Titrévane se réserve le droit de modifier la présente politique de confidentialité à tout moment, notamment pour tenir compte des évolutions légales, techniques ou organisationnelles. Toute modification substantielle sera portée à la connaissance des utilisateurs par les moyens appropriés.
13. Contact
Pour toute question relative à la présente politique de confidentialité ou pour exercer vos droits, vous pouvez contacter Ample Titrévane à l'adresse postale indiquée dans le pied de page de ce site.